1. Objet et introduction

L’objet de ce site est de publier le projet ARECA, dans le but ultime de faire connaître notre travail et ses résultats.

Le présent document définit les conditions d’utilisation de ce site web (arecaproject.eu). Veuillez lire attentivement les sections suivantes avant d’utiliser ce site. En utilisant ce site web, vous acceptez d’être lié par ces conditions et par notre politique en matière de protection des données et de cookies. Si vous n’acceptez pas toutes les conditions générales et nos politiques en matière de protection des données et de cookies, vous ne devez pas utiliser ce site web.

Si vous avez des questions concernant les conditions d’utilisation ou les politiques de protection des données, vous pouvez nous contacter par l’intermédiaire de nos canaux de contact.

2. Nos données

Nous vous informons, en tant qu’utilisateur, que ce site web et tout son matériel appartiennent à AZALA, S.L. avec C.I.F. B-01439025, ci-après AZALA, dont le siège social se trouve à Lasierra 15, Lasierra, 01428, Álava, Pays Basque.

Coordonnées de contact :

• Adresse : Lasierra 15, Lasierra, 01428, Álava, Pays basque.
• Courriel : azala@azala.eus
• Téléphone : 665 705 136

3. Données de l’utilisateur et visites du site web

Les informations ou données personnelles que vous fournissez seront traitées conformément aux dispositions de la politique de protection des données. En utilisant ce site web, vous acceptez le traitement de ces données et informations et déclarez que toutes les informations ou données que vous nous fournissez sont véridiques et correspondent à la réalité.

4. Utilisation de notre site web

AZALA se réserve le droit de modifier ou d’omettre une partie ou la totalité du contenu de ce site web lorsqu’elle le juge opportun, ainsi que d’en empêcher ou d’en restreindre l’accès, de manière temporaire ou permanente. 

En utilisant ce site web, l’utilisateur s’engage à utiliser le site web et ses services et contenus sans enfreindre la législation en vigueur, la bonne foi, les usages généralement acceptés et l’ordre public.

Le présent site web est régi par les conditions qui y sont énoncées et par la législation applicable en vigueur.

En utilisant ce site web, l’utilisateur accepte et s’engage à :

• Utiliser ce site web uniquement pour poser des questions et obtenir des informations sur notre travail et ses résultats.
• Ne pas faire de demandes fausses ou frauduleuses.
• Nous communiquer ses coordonnées de manière véridique et précise. Nous pouvons également utiliser ces informations pour vous contacter.
• En nous contactant par l’un des canaux de contact que nous mettons à votre disposition, vous déclarez que vous avez plus de 18 ans et que vous avez la capacité juridique de conclure des contrats.

5. Responsabilité civile

AZALA ne sera en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects, économiques, de la perte de clientèle ou du manque à gagner causés aux utilisateurs ou à des tiers du fait de l’utilisation de ce site web.

AZALA ne sera pas non plus responsable des erreurs ou omissions dans le contenu de ce site, ainsi que des dysfonctionnements de la plate-forme web ou de la transmission de virus informatiques.

6. Propriété industrielle et intellectuelle

Aux termes des articles 8 et 32, paragraphe 1, de la loi sur la propriété intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris la mise à disposition, de tout ou partie des contenus de ce site web à des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sans l’autorisation d’AZALA, sont expressément interdites.

L’utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle détenus par AZALA. L’utilisateur peut visualiser des éléments du site et même les imprimer, les copier et les stocker sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout autre équipement, à condition que ce soit uniquement et exclusivement pour son usage personnel. L’utilisateur doit s’abstenir d’effacer, d’altérer, de contourner ou de manipuler tout dispositif de protection ou système de sécurité installé sur les pages de l’AZALA.

Conformément à la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle, AZALA est l’unique propriétaire des contenus publiés en son nom sur ce site web. De même, les images ou le matériel contenus sur ce site, qui appartiennent à des tiers, sont protégés par leurs propres droits de propriété intellectuelle, de sorte que l’utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, dupliquer, copier, reproduire, vendre, revendre ou exploiter ce matériel sans l’autorisation des tiers en question.

Ces droits de propriété intellectuelle sont irrévocables et inaliénables, et restent acquis à l’auteur ou à l’artiste-interprète pendant toute sa vie et à ses héritiers après sa mort.

Ces droits de propriété intellectuelle comprennent les droits suivants :

1. Le droit d’être reconnu comme l’auteur de l’œuvre.
2. Le droit d’exiger que l’intégrité de l’œuvre soit respectée et qu’elle ne soit pas modifiée. 
3. Les droits patrimoniaux :

• Les droits exclusifs, qui permettent au titulaire d’autoriser ou d’interdire les actes d’exploitation de l’œuvre et d’exiger de l’utilisateur une rémunération en échange de l’autorisation accordée.
• Les droits de rémunération, qui permettent à l’auteur (AZALA) d’exiger une rémunération financière pour l’utilisation non autorisée du matériel contenu sur ce site web.
• Les droits compensatoires, tels que le droit de copie personnelle, qui compense la perte des droits de propriété intellectuelle due aux reproductions d’œuvres ou de services protégés pour l’usage privé et exclusif du copiste.

7. Virus, piratage et autres attaques informatiques

L’utilisateur ne doit pas abuser de ce site web en y introduisant sciemment des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre logiciel ou matériel technologique nuisible. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à ce site web, au serveur sur lequel il est hébergé ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site web. Vous acceptez de ne pas attaquer ce site web par le biais d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribué. 

Le non-respect de cette clause peut entraîner des violations de la législation applicable. Nous signalerons toute violation de ce règlement aux autorités compétentes et coopérerons avec elles pour découvrir l’identité de l’attaquant. De même, en cas de violation de cette clause, l’utilisateur responsable cessera immédiatement d’être autorisé à utiliser ce site web.  

AZALA n’est pas responsable des dommages ou préjudices résultant d’une attaque par déni de service, de virus ou d’autres programmes ou matériels technologiques nuisibles pouvant affecter votre ordinateur, votre équipement informatique, vos données ou matériels résultant de l’utilisation de ce site web ou du téléchargement du contenu de ce site web ou du contenu de sites web liés à notre site web.

8. Liens à partir de notre site web

Lorsque notre site web contient des liens vers d’autres sites web et des documents de tiers, ces liens sont fournis à titre d’information uniquement et nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites web ou de leurs documents. Nous ne sommes donc pas responsables des dommages ou pertes résultant de leur utilisation.

AZALA se réserve le droit de supprimer tout lien à tout moment.